CGV - Conditions Générales de Vente

Merci de votre intérêt pour nos produits ! Vous trouverez ci-dessous les Conditions Générales de Vente s’appliquant à toutes les commandes passées sur la boutique en ligne www.petitesmignonneries.com. Si vous avez la moindre questions, n’hésitez surtout pas à nous contacter par e-mail à l'adresse petitesmignonneries@gmail.com; par téléphone au 07.82.84.57.36; ou directement via Instagram (@petitesmignonneries). Nous nous ferons un plaisir de vous expliquer plus en détails toutes ces conditions

1. Généralités

Les présentes conditions ont pour objectifs de vous tenir informé de vos droits et de vous préciser les conditions relatives : au processus de commande, au modalités de paiement, à l'expédition de vos commandes ainsi qu'à leur livraison, au droit de rétractation et aux garanties, et à la gestion des éventuels retours des produits commandés par les Clients. Ces Conditions Générales de Vente (les « Conditions Générales de Vente ») s’appliquent quand vous (« Client » ou « vous ») passez une commande auprès de Petites Mignonneries (ou « nous ») sur www.petitesmignonneries.com, (le « site Web »).

En utilisant www.petitesmignonneries.com et/ou en passant une commande, vous vous engagez à respecter toutes les clauses et conditions présentées dans ce document (les « conditions générales »). Vous confirmez que vous avez bien lu et compris: les conditions générales de ventes ainsi que les informations concernant les données personnelles et les cookies (conformément à notre politique de confidentialité) avant de passer votre commande. 

2. Le client

Seules les personnes physiques majeures, âgées d'au moins dix huit ans, non placée sous tutelle (ou ayant obtenu l’autorisation de votre représentant légal) et et juridiquement capable, peuvent passer commande sur le site www.petitesmignonneries.com

Petites Mignonneries se réserve le droit de ne pas donner suite à une commande si cette dernière ne provient pas d’un client répondant aux critères fixés ci-dessus.

3. Information client

Le Clients est tenu responsable de l’exactitude des données personnelles qu'il fourni à la boutique Petites Mignonneries. 

Vous êtes responsable de tous les achats effectués avec vos identifiants de connexion. Assurez-vous donc de garder secrets vos identifiants de connexion et d'empêchez toute personne non autorisée d’y accéder. N’hésitez pas à nous contacter si vous suspectez une personne non autorisée d’avoir obtenu un accès à vos identifiants de connexion.

4. Processus de commande

Pour passer commande, les étapes suivantes doivent être obligatoirement respectées par le Client qui souhaite effectuer un achat sur la boutique:

  • le Client navigue sur le Site et ajoute le(s) Produit(s) souhaité(s) dans son panier en précisant la quantité et les variantes si nécessaires (couleur, taille,etc.) ;
  • avant d'ajouter les Produits au panier, le Client s'assure d'avoir correctement lu toutes les caractéristiques de(s) l'article(s) précisées dans chaque fiche produit ; 
  • le Client s'assure de correctement vérifier la nature et l'exactitude des Produits ajoutés au panier (prix, quantités, spécificités, couleurs...) ; 
  • le Client se doit de vérifier le prix total de sa commande (en prenant en compte le prix des Produits ainsi que leur quantité et les frais de livraison)   
  • le Client peut alors finaliser sa commande et conclure le contrat d’achat en indiquer les données personnelles nécessaires à la commande (nom, prénom, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse e-mail, etc.) via le formulaire de renseignement prévu à cet effet ;
  • Il appartient au Client de vérifier l’exactitude des informations qu’il communique. Petites Mignonneries n'est aucunement responsable des erreurs commise par le Client au moment de passer commande.  

  • le Client doit ensuite choisir son mode de livraison (voir montant des frais de port dans la FAQ du site www.petitesmignonneries.com) ;

  • le Client choisit enfin son mode de paiement VISA, MASTERCARD, PAYPAL (voir les différent mode de paiement dans la FAQ du site www.petitesmignonneries.com) et procède au règlement de sa commande en prenant connaissance et en acceptant les CGV ;

Une fois la commande passée, le Client recevra un e-mail de confirmation sur l'adresse e-mail qu'il aura renseigné au moment de remplir le formulaire de renseignement.  La réception de cet e-mail signifie que votre commande a été acceptée et qu’un contrat d’achat a été réalisé. Nous vous recommandons de conserver la confirmation de commande. Tout au long de l'acheminement par le transporteur La Poste, le Client sera avertit des états de livraison de son colis. 

En cas de rupture de stock concernant les produits commandés Petites Mignonneries s'engage à rentrer le plus vite possible en contact avec vous afin de convenir d'un arrangement. Petites Mignonneries vous informera de l’existence de produits équivalents si ces derniers sont disponibles. Et vous ne souhaitez pas substituer les articles aux préalables commandés Petites Mignonneries annulera votre commande et vous remboursera alors tout montant payé (frais de livraison comprise). 

Les produits commandés demeurent notre propriété jusqu’à ce que nous ayons reçu le paiement complet correspondant à leur vente.

5. Prix, frais, etc. 

Les prix indiqués sur le site Web s’appliquent aux commandes passées sur le site Web. Tous les prix sont exprimés dans la devise indiquée sur le site Web et incluent la TVA lorsque cela est précisé (néanmoins, selon votre pays de résidence, la TVA peut ne pas s'appliquer à votre achat). Sauf indication contraire sur le site Web, les prix ne comprennent pas les frais de paiement ou d’envoi, qui sont indiqués séparément. Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de notre part.

5. Envoi 

Une fois votre paiement reçu, votre commande est généralement traitée et expédiée dans un délais de 24 à 72H ouvrés (hors week-end, jour fériés où évènement exceptionnels). Dès lors que votre colis est pris en charge par La Poste, celui-ci vous sera livré dans un délais de 2 à 7 jours ouvrés en France Métropolitaine; de 3 à 10 jours pour l’international. Notez que les délais de livraison peuvent prendre plus ou moins de temps en fonction du traitement de votre enveloppe/colis par les services de La Poste. Petites Mignonneries se décharge de toutes responsabilités quant aux éventuels retards de livraison dû au services de La Poste.  

Lors de certaines périodes (soldes, ventes privées, fêtes…) les délais de traitement peuvent être plus longs en raison du volume de colis à traiter. Petites Mignonneries s’engage à faire de son mieux et vous remercie de votre compréhension et votre patiente.

6. Livraison

Les frais de livraison standard à domicile s'élèvent à 3,80€ pour toutes livraisons en France Métropolitaine et DOM. Pour une livraison en EUROPE, Suisse, Belgique, la livraison s’élève quant à elle à 7€.

Pour une livraison dans le RESTE DU MONDE les frais de livraison s’élèvent à 13€. Sauf exception faite pour certains articles volumineux, dont le surplus du coût de livraison peut être inclus directement dans le prix affiché des articles en question choisis lors de la commande. Notez également que des frais locaux (comme les frais de conversion de devises, les frais de cartes de paiement ou de crédit, les taxes de vente, les droits de douane, etc.) peuvent s’appliquer, en fonction des réglementations locales de votre pays de résidence. Ces frais sont à votre charge et ne feront pas l’objet d’un remboursement de notre part.

Petites Mignonneries se donne le droit de modifier à tout moment ces tarifs de livraison en fonction de l’augmentation ou de la baisse des coûts postaux de La Poste. 

Chez Petites Mignonneries, toutes vos commandes sont choyées et traitées avec le plus grand des soins. Elles sont généralement expédiées soit en “Lettre Suivie” lorsqu’il s’agit d’une petite commande d’objets non volumineux; soit en “Colissimo” pour les commandes nécessitant un emballage volumineux de plus de 3 cm d’épaisseur. Vos petites mignonneries seront livrées et protégées généralement dans un pochon ou une boîte à bijoux (uniquement pour les achats de bijoux en plaqué or et argent, sous réserve de stock disponible; et uniquement si les frais de port vers le pays du destinataire  le permettent) puis dans une enveloppe à bulle. Les frais de livraison comprennent donc l'emballage, les frais d'envoie par la poste, le suivie ainsi que la manutention.

En cas d’adresse inexploitable lors de la livraison à domicile, le colis sera automatiquement renvoyé à Petites Mignonneries et la commande sera annulée si un accord entre la boutique et vous n’a pas été trouvé. Vérifiez donc bien que votre adresse de livraison est la bonne au moment de passer commande. En effet, si vous souhaitez un renvoi de colis suite à une erreur de votre part, des frais de port supplémentaires à votre charge seront à prévoir.

Par ailleurs, si le facteur se présentant à votre domicile n’est pas en mesure de vous livrer parce que vous n'êtes pas présent à votre domicile, votre colis sera déposé dans votre bureau de poste le plus proche. Dans ce cas, vous disposerez d’un délai de 10 jours ouvrés pour le récupérer à l’aide de votre carte d’identité et de votre numéro de suivi de commande. Si vous ne récupérez pas la livraison dans les temps, votre colis nous sera automatiquement retourné et votre commande sera annulée. Dans ce cas là également, si vous souhaitez un renvoi de colis des frais de port supplémentaires à votre charge seront à prévoir. Attention, des frais supplémentaires peuvent s’appliquer et la commande peut nous être renvoyée à vos frais. 

7. Conditions de retour et droit de rétractation

Chez petites mignonneries, vous êtes satisfait(e)s ou remboursé(e)s. Si le produit acheté ne vous convient finalement pas, pas de stress vous serez remboursé(e)!

Vous avez 14 jours à compter de la date de réception de votre colis pour retourner une commande qui ne vous convient finalement pas. Une fois ce délais passé, aucun produit ne pourra être échangé ou remboursé.

Si vous changez d’avis, ou que le produit que vous avez reçu ne correspond pas à vos attentes, veuillez impérativement nous contacter avant tout retour d’article en nous adressant une demande de retour à l'adresse suivante petitesmignonneries@gmail.com. Une fois votre demande de retour accepté, nous vous indiquerons les instructions de retour par e-mail. 

ATTENTION :

  • Sauf en cas de dispositions prises avec notre accord, les frais de retour sont à votre charge. Comptez environ : 2 à 4€ de frais d'affranchissement pour un envoi EN LETTRE SUIVIE de maximum 100g par LA POSTE; et jusqu'à 6€ pour un envoie d’article volumineux/lourd. 

  • Vous devez impérativement renvoyer vos bijoux en EN LETTRE SUIVIE et nous communiquer le numéros de suivis de votre colis retour. 

  • En plus des frais de livraisons (timbres, affranchissement) les frais d'emballage et d'enveloppe de retour sont également à votre charge! Vous pouvez bien-sûr réutiliser l'enveloppe que vous avez reçu, si et seulement si, celle-ci est toujours en bonne états. Si ce n'est pas le cas, vous devrez acheter une enveloppe à vos frais. Vous pourrez également utiliser les enveloppes pré affranchies en lettre suivie de LA POSTE. 

  • Vous êtes responsable de l’état des produits pendant leur retour. En cas de retour, Petites Mignonneries se donne le droit de refuser le remboursement des articles mal emballés, renvoyer en étant défectueux, rayés, ou endommagés. Par ailleurs noter qu’il est indispensable et obligatoire lors du renvoi de vos articles, de mentionner le nom, prénom et adresse postale de l’expéditeur au dos de l’enveloppe ou sur un post-it à mettre dans l'enveloppe.

  • Veuillez noter que des exceptions peuvent s’appliquer quant au retour de certains produits personnalisés, produits d’hygiène et autres.

Lorsque vous procédez à une rétractation, Petites Mignonneries n'est pas en mesure de rembourser le prix que vous avez payé pour les frais d’envoi de votre commande. Petites Mignonneries vous rembourse donc uniquement le prix des articles retournés (HFDP hors frais de port d'envoi initial et hors frais de port de retour). Petites Mignonneries s'engage à régler le montant du remboursement le plus rapidement possible. Néanmoins le remboursement de votre commande (ou de vos articles retournés) ne s'effectuera qu'une fois votre colis réceptionné par nos services. Le remboursement sera effectué avec la même méthode de paiement que celle que vous avez utilisée pour payer les produits annulés, sauf accord contraire.

7. Garantie 

Une fois votre colis reçu, si vous vous apercevez qu'il existe des défauts évidents dans les marchandises que vous avez achetées et que nous vous avons livrées, y compris des dommages intervenus durant le transport, veuillez nous le faire savoir en nous contactant rapidement. Petites Mignonneries s'engage à faire tout son possible pour réparer le préjudice subi. 

8. Droits de propriété intellectuelle

Le site Web www.petitesmignonneries.com et son contenu nous appartiennent et sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Cela signifie que toute utilisation du site petitesmignonneries.com ou de son contenu ainsi que de ses photographies est interdite sans la permission préalable de Petites Mignonneries. 

9. Couleurs et mesures

Petites Mignonneries s'efforce et met tous les efforts en oeuvre pour afficher à l'écran le plus précisément possible toutes les caractéristiques (composition, les couleurs, tailles...) des articles mis en vente sur sa boutique. Les couleurs que vous voyez sur votre écran dépendra de votre système informatique. Il est fort probable que les couleurs soient nuancés en fonction des appareils (PC, MAC, Iphone, Android...) que vous utiliser pour consulter le site www.petitesmignonneries.com. Nous ne pouvons donc pas garantir que votre ordinateur ou smartphone affichera exactement les bonnes couleurs conformes à la réalité des articles vendus. 

Nous prenons également le plus grand soins quant aux mesures des articles indiqués sur la boutique. Les mesures indiquées sur www.petitesmignonneries.com sont des valeurs approximatives visant à vous donner une idée du modèle ou de la taille de l'article spécifique, et ne constituent en aucun cas une garantie des mesures réelles et exactes à 100% de l'article que vous recevez. Par ailleurs, il est important de noter que certaines mesures peuvent varier selon les matières utilisées pour sa confection.

10. Renonciation

Il est possible que notre site Web comporte des erreurs non intentionnelles, par exemple des erreurs concernant des images ou des erreurs typographiques, notamment des erreurs dans des descriptions de produits ou des spécifications techniques, des prix inexacts ou des informations incorrectes concernant la disponibilité d’un produit dans le stock. Dès la découverte d'une erreurs Petites Mignonneries s'engage à rapidement la corriger. N'hésitez pas à nous contacter si vous découvrez une erreur flagrante sur notre site internet. 

11. Modifications des Conditions Générales de Vente

Nous sommes susceptibles de modifier ces Conditions Générales de Vente à tout moment. Nous publierons ensuite les Conditions Générales de Vente modifiées sur notre site Web, qui ne prendront effet que lorsque vous les aurez acceptées (à l’occasion d’une nouvelle commande ou lors de la consultation du site Web).


C’est tout (enfin, c'est déjà pas mal je vous l'accorde!) Petites Mignonneries espère que vos achats se dérouleront bien ! Ces Conditions Générales de Vente ont été établies et mises à jour par Petites Mignonneries le 08/04/2019 18:42